Ce site nécessite l'utilisation de Flash.
Vous pouvez télécharger le plugin correspondant à votre navigateur en cliquant sur ce bouton : Télécharger le player flash
Accès rapide aux rubriques Jeunes moins de 25 ans Particuliers Commerçants, artisans, professions libérales Entreprises
Accueil > Mentions légales

Mutuelle santé - Complémentaire santé -  Devis mutuelle, comparateur et adhésion mutuelle santé en ligne - Prévoyance - Retraite - Epargne - Assurance auto- Assurance habitation

Mentions légales et utilisation du site internet www.emoa-mutuelle-var.fr

Mutuelle du Var  Emoa
89 Place de la Liberté
83000 Toulon
Tél. 04 94 09 5000
Fax. 04 94 09 5001

Emoa est une marque de Mutuelle du Var

1. Réalisation éditoriale

Directeur de la publication : Frédéric Devaut
Responsable Communication et rédactrice : Nadège Cagnotis
Webmaster : Vincent Decaux


2. Respect des obligations légales :
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez obtenir à tout moment, communication -et le cas échéant, rectification- des informations détenues à votre nom en vous adressant à la mutuelle :
Mutuelle du Var Emoa
Service Relations adhérents
285 Rue de la Cauquière
BP 117 - 83184 Six Fours les Plages cedex

3. Par ailleurs, conformément à l’article 26 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’opposition à la diffusion de ces informations. Pour que nous puissions prendre en compte votre refus, écrivez-nous à l’adresse indiquée ci-dessus.

4. Formulaires.
Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composants Mutuelle du Var Emoa
Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d’autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.

5. Destinataires et traitements des données personnelles.
Les destinataires de vos données personnelles, dans le cadre de l’établissement d’une proposition de complémentaire santé, prévoyance, retraite ou d’assurance vie, de la conclusion ou de l’exécution de votre contrat, sont nos collaborateurs, toutes autres intervenants dans la gestion de vos contrats et tout autre organisme habilité à centraliser les données issues des contrats de complémentaires santé et de prévoyance.
Nous pouvons utiliser vos données, sauf opposition de votre part, pour vous proposer des offres commerciales, vous communiquer des informations sur la gestion de votre contrat et d’ordre général.

6. Propriété intellectuelle :
L’ensemble du contenu de ce site est la propriété de Mutuelle du Var Emoa. Les bases de données développées sont la propriété exclusive de  Mutuelle du Var Emoa.
Copyright © MUTUELLE DU VAR 2008 - Tous droits réservés.

Les logos, marques et visuels cités sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont déposés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle.

7. Droits de reproduction :
Conformément aux dispositions des articles L. 122-4 et L. 335.2 du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou la représentation partielle ou totale du site ou de son contenu est interdite sans autorisation écrite et préalable du Directeur de la publication du site de  Mutuelle du Var Emoa.

8. Liens :
Le site propose des liens vers des sites sur lesquels  Mutuelle du Var Emoa n’exerce aucun contrôle. Mutuelle du Var Emoa dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

9. Mise en garde générale : 
Mutuelle du Var Emoa ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Mutuelle du Var Emoa s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site,  Mutuelle du Var Emoa ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

10. Modification des conditions :
Mutuelle du Var Emoa se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Copyright des photographies utilisées sur le site de Mutuelle du Var Emoa:
© BananaStock Ltd,
© StockByte
© GoodShoot
© Image100
© Photodisc
© vjoncheray.com
© fotolia

11. Hébergement :
Hébergement assuré par Add online - 80 rue d’Alsace 69100 Villeurbanne -Tél : 04 37 43 12 60 - Fax : 04 37 43 12 69